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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE APPRO
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EMA BIOTEC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMA BIOTEC
TERRE APPRO, SARL

Numéro de dépôt :
4164360
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2025
EMA BIOTEC de TERRE APPRO

Présentation de la marque EMA BIOTEC

Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE APPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMA BIOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TERRE APPRO domicilié(e) ZA DE CHATENAY, RUE DE CHATENAY - 37210 - ROCHECORBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 184 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRE APPRO, M. FRANCK STEENHORST domicilié(e) ZA DE CHATENAY, RUE DE CHATENAY - 37210 - ROCHECORBON - France.

La marque EMA BIOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMA BIOTEC arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

TERRE APPRO a également déposé les autres marques suivantes : monétang.com


TERRE APPRO, SARL - ZA DE CHATENAY, RUE DE CHATENAY - 37210 - ROCHECORBON - France - SIREN 479184335


TERRE APPRO, M. FRANCK STEENHORST - ZA DE CHATENAY, RUE DE CHATENAY - 37210 - ROCHECORBON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.